Marque expirée - Marque en non vigueur

LEX'SIGNES
Centre des Monuments Nationaux Etablissement public à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3552809
Date de dépôt :
31/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2018
LEX\'SIGNES de Centre des Monuments Nationaux Etablissement public à caractère administratif

Présentation de la marque LEX'SIGNES

Déposée le 31 janvier 2008 par la société Centre des Monuments Nationaux Etablissement public à caractère administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LEX'SIGNES »

Le déposant est la société Centre des Monuments Nationaux Etablissement public à caractère administratif domicilié(e) Hôtel de Sully, 62, rue Saint-Antoine,75004 PARIS - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 046 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEX'SIGNES est expirée depuis le 31 janvier 2018.

Centre des Monuments Nationaux Etablissement public à caractère administratif a également déposé les autres marques suivantes : THEMATIQUES DU PATRIMOINE EDITIONS DU PATRIMOINE , Monumental éditions du patrimoine , , CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX , TEMPS & ESPACE DES ARTS , Itinéraires du patrimoine éditions du patrimoine , PRIX LITTERAIRE DES JARDINS , ITINERANCES , , EDITIONS DU PATRIMOINE


Centre des Monuments Nationaux Etablissement public à caractère administratif - Hôtel de Sully, 62, rue Saint-Antoine,75004 PARIS - 75004 - France - SIREN 180046013


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Disques compacts audio vidéo, supports d'enregistrement magnétiques, optiques, photographiques, numériques, magnétiques, disques acoustiques ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Jeux et disques audio numérique, jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur gérés ou non sur Internet. Disques optiques compacts (CD Rom), cassettes vidéo, vidéo disques – DVD. Publications électroniques, tous ces produits étant adaptés aux personnes sourdes et malentendantes.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, tubes en carton, gommes à effacer ; produits de l'imprimerie ; livres, revues, catalogues d'exposition, guides touristiques, cartes postales, affiches ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Statuettes en papier mâché.

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations et d'images contenues dans des banques de données. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.

Education ; formation ; publication et édition de livres, revues, guides touristiques, de catalogues d'exposition ; formation de guides et de conférenciers ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'événements artistiques, de jeux, d'ateliers à buts culturels, artistiques, scientifiques, pédagogiques, de loisir ou éducatifs ; organisation d'expositions, de visites commentées, de conférences et de colloques à buts culturels, artistiques, scientifiques, pédagogiques, de loisirs ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; éditions de publications, de photographies, de documents audiovisuels et de tous objets se rapportant au patrimoine. Reportage photographique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeable. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissements.